Cet article est fourni à titre d’information uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, comptable ou fiscal. Les informations qu’il contient sont susceptibles d’être modifiées et peuvent varier de temps à autre dans votre région. Pour des conseils précis concernant votre entreprise, veuillez communiquer avec un professionnel.
Kelowna jouit de l’un des plus beaux paysages du Canada. Située au cœur de la vallée de l’Okanagan, dans la région viticole de la Colombie-Britannique, Kelowna épouse les rives du lac Okanagan avec, en arrière-plan, les magnifiques montagnes McKinley, Knox et Okanagan. Peuplée de près de 195 000 habitants, Kelowna figure parmi les plus grandes villes de la Colombie-Britannique et constitue un endroit idéal pour lançer une entreprise. Toutefois, vous devez d’abord obtenir un permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna.
Présenter une demande de permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna
Des permis sont nécessaires pour toute personne qui souhaite posséder et exploiter un établissement à Kelowna. Les permis doivent être renouvelés chaque année et affichés à la vue des clients. Vous pouvez faire l’objet d’amendes et de mesures de conformité si vous exploitez une entreprise sans le permis approprié.
Pour obtenir un permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna, vous pouvez faire une demande en ligne ou en personne. Vous aurez besoin d’une pièce d’identité et de quelques renseignements sur votre entreprise. Après avoir fait votre demande, il faut compter environ deux semaines avant de recevoir votre nouveau permis d’exploitation. Ce délai dépend du type d’entreprise et des éventuelles inspections nécessaires.
Vous devrez également vous inscrire pour obtenir un compte de propriété (Property Account), sauf si vous disposez d’autres permis d’exploitation. Dans ce cas, il vous suffit de vous connecter à votre compte et de vous inscrire. Vous recevrez ensuite un lien de confirmation par courriel. Lorsque vous recevrez votre permis d’exploitation, vous n’aurez qu’à l’ajouter à votre compte de propriété.
Pour des questions d’ordre général sur les permis d’exploitation d’entreprise de Kelowna ou pour apporter des modifications à un permis d’exploitation d’entreprise actuel, composez le 250 469-8617 ou envoyez un courriel au service des permis d’exploitation d’entreprise. Vous pouvez payer le renouvellement de votre permis en ligne s’il ne nécessite aucune mise à jour ou autre modification.
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Types d’entreprises autorisées à Kelowna
Les entreprises des catégories suivantes peuvent demander un permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna :
- Commerces de détail
- Entreprises professionnelles
- Entreprises à domicile
- Gîtes touristiques
- Camions de restauration
Les entreprises énumérées ci-dessous sont soumises à des exigences supplémentaires :
- Production, vente et utilisation de cannabis
- Permis d’alcool
- Locations à court terme
- Cafés-terrasses
Frais associés au permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna
Lorsque vous effectuez une demande de permis d’exploitation d’entreprise à Kelowna, vous devez inclure les frais de demande de 25 $ ainsi que les formulaires d’inspection ou de confirmation requis. Veuillez noter que ces frais ne sont pas remboursables.
Les renouvellements de permis d’exploitation d’entreprise et les frais qui y sont associés sont exigibles avant la date de renouvellement. Les demandes de renouvellement de permis présentées à la date de renouvellement ou après celle-ci sont assujetties à des frais de retard de 25 $. Si vous ne renouvelez pas votre permis d’exploitation d’entreprise avant la date d’expiration, votre permis actuel sera annulé et vous devrez recommencer le processus de demande en entier.
En outre, il faut savoir que ces frais s’appliquent à un permis d’exploitation d’entreprise générale. Certaines catégories d’entreprises sont assujetties à des frais supplémentaires, comme indiqué à la page 11 du règlement sur les permis d’exploitation d’entreprise de Kelowna : Schedule A, Bylaw No. 7878. Si vous souhaitez vous renseigner davantage sur les entreprises interdites à Kelowna, veuillez envoyer un courriel au service des permis d’exploitation d’entreprise